Titulaire de la carte professionnelle N\u00b0 CPI 9771 2016 0000 006 608<\/strong>. D\u00e9livr\u00e9e le 21 Avril 2016 par la chambre de commerce et d’industrie de Saint Barth\u00e9lemy, sise \u00e0 Gustavia.<\/p>\nMembre de la F\u00e9d\u00e9ration Nationale des Agences Immobili\u00e8res (FNAIM), ayant le titre professionnel d’agent immobilier, administrateur de biens, syndic acquis en Frans et donc l’activit\u00e9 est r\u00e9gie par la loi N\u00b0 70-9 du 2 Janvier 1970 (Dite \u00ab\u00a0Loi Hoguet\u00a0\u00bb) et son application d\u00e9cret N\u00b0 72678 du 20 Juillet 1972 (Disponible sur www.legifrance.gouv.fr) et soumise au code d’\u00e9thique et de d\u00e9ontologie de la FNAIM int\u00e9grant les r\u00e8gles d’\u00e9thique \u00e9dict\u00e9e par le d\u00e9cret N\u00b02015 1090 du 28 Ao\u00fbt 2015 (Disponible en Fran\u00e7ais sur www.fnaim.fr).<\/p>\n
Partie 2<\/h4>\n
Carte portant la mention <\/strong>\u00a0\u00bbTransactions sur immeubles et fonds de commerce\u00a0\u00bb avec \u00a0\u00bbNon-d\u00e9tention de fonds\u00a0\u00bb\u00a0<\/b>pour l\u2019activit\u00e9 de transaction. Le mandataire ne peut recevoir aucuns fonds, effet ou valeur. Garanti par GALIAN – 89 Rue de la Bo\u00e9tie, 75008 Paris, pour un montant de 120\u00a0000 \u20ac, contrat couvrant la zone g\u00e9ographique suivante\u00a0: France m\u00e9tropolitaine, Principaut\u00e9 d’Andorre et de Monaco, et dans les Dom\/Tom.<\/p>\nCarte portant la mention <\/strong>\u2018\u2019Gestion immobili\u00e8re\u2019\u2019\u00a0<\/b>Garanti par GALIAN – 89 Rue de la Bo\u00e9tie, 75008 Paris, pour un montant de 380\u00a0000 \u20ac, contrat couvrant les zones g\u00e9ographiques suivante\u00a0: France m\u00e9tropolitaine, Principaut\u00e9 d’Andorre et de Monaco, et dans les Dom\/Tom.<\/p>\nCarte portant la mention \u00ab\u00a0Syndic de copropri\u00e9t\u00e9\u00a0\u00bb <\/strong>Garanti par GALIAN – 89 Rue de la Bo\u00e9tie, 75008 Paris, pour un montant de 180\u00a0000 \u20ac, contrat couvrant la zone g\u00e9ographique suivante\u00a0: France m\u00e9tropolitaine, Principaut\u00e9 d’Andorre et de Monaco, et dans les Dom\/Tom.<\/p>\nTitulaire d\u2019une assurance en responsabilit\u00e9 civile professionnelle<\/strong> aupr\u00e8s de MMA – 14, BD MARIE ET ALEXANDRE OYON, 72030 LE MANS CX 9 sous le num\u00e9ro de police 120137405, contrat couvrant la zone g\u00e9ographique suivante\u00a0: France m\u00e9tropolitaine, Principaut\u00e9 d’Andorre et de Monaco, et dans les Dom\/Tom.<\/p>\nNum\u00e9ro individuel d\u2019identification \u00e0 la TVA FR64481874063<\/strong>. Interm\u00e9diaire immatricul\u00e9 \u00e0 l\u2019Orias sous le num\u00e9ro 07002826 pour son activit\u00e9 d’interm\u00e9diaire en op\u00e9rations d’assurance et sous le n\u00b0 07001707 pour son activit\u00e9 d’interm\u00e9diaire en op\u00e9rations de banque.<\/p>\nDirecteur de la publication<\/strong>: Delphine VRIGNAULT
\nL’utilisation du site par toute personne (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0l’utilisateur\u00a0\u00bb) est r\u00e9gie par les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \u00ab\u00a0les conditions d’utilisation\u00a0\u00bb), qui sont destin\u00e9es \u00e0 d\u00e9finir les termes ainsi que les conditions d’acc\u00e8s et d’utilisation du site.<\/p>\nLe site pr\u00e9sente les services d’IDW MISSIMMO au travers de ses activit\u00e9s de gestion immobili\u00e8re, de vente et de location.<\/span><\/p>\n <\/p>\n
II. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/h2>\n
Le site et chacun des \u00e9l\u00e9ments qui le composent, tels que du texte, des arbres, des logiciels. Ainsi que des animations, photographies. Outre les illustrations, images, diagrammes, bandes sonores, textes, logos, marques commerciales, dessins, et mod\u00e8les. Le fait d’inclure les \u00e9l\u00e9ments logiciels en liaison avec le site (ci-apr\u00e8s le \u00ab\u00a0contenu\u00a0\u00bb), peut contenir des informations confidentielles ainsi que des informations prot\u00e9g\u00e9es par les lois sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou toute autre loi applicable.<\/p>\n
Sauf indication contraire, les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur le contenu sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de IDW-MISSIMMO. L’agence n’accorde aucune licence ou droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tout ou partie du contenu affich\u00e9 sur le site est uniquement autoris\u00e9 pour un usage personnel et priv\u00e9. La reproduction ainsi que toute utilisation de copies du contenu r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 d’autres fins, de quelque mani\u00e8re et sous quelque forme que ce soit, est express\u00e9ment interdit. Il est interdit \u00e0 l’utilisateur de copier, modifier, ou cr\u00e9er un travail d\u00e9riv\u00e9, d’assembler, de d\u00e9compiler, d’assigner, de sous-licencier ou de transf\u00e9rer tout \u00e9l\u00e9ment du contenu ou du site.<\/p>\n
<\/p>\n
III. DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/h2>\n
IDW-MISSiMMO assure la protection des donn\u00e9es personnelles des utilisateurs conform\u00e9ment aux dispositions de la loi N\u00b078-17 du 6 Janvier 1978, relative \u00e0 l’informatique et aux libert\u00e9s. IDW-MISSIMMO invite les utilisateurs du site \u00e0 consulter notre page \u00ab\u00a0confidentialit\u00e9\u00a0\u00bb sp\u00e9cifiant les dispositions relatives \u00e0 la collecte, au traitement et au transfert des donn\u00e9es personnelles de l’utilisateur.<\/p>\n
<\/p>\n
IV. RESPONSABILIT\u00c9<\/h2>\n1. Limites de responsabilit\u00e9<\/h4>\n
IDW-MISSiMMO s’efforce de garantir au mieux de ses moyens l’exactitude et la mise \u00e0 jour des informations du site. IDW-MISSIMMO se r\u00e9serve le droit de modifier, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, le contenu du site. Cependant, IDW-MISSIMMO ne peut garantir l’exactitude, la pr\u00e9cision ou l’exhaustivit\u00e9 du contenu disponible sur le site, puis invite l’utilisateur \u00e0 contacter directement IDW-MISSIMMO. L’agence ne contr\u00f4le pas tous les risques inh\u00e9rents \u00e0 l’utilisation d’internet, et attire l’attention des utilisateurs sur l’existence de risques potentiels inh\u00e9rents \u00e0 l’utilisation du site internet.<\/p>\n
IDW-MISSiMMO d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9: pour toute interruption du site. En cas de bugs, d’erreurs d’affichage ou de t\u00e9l\u00e9chargement sur le site. Pour toute inexactitude ou omission portant sur le contenu disponible sur le site. Pour tout dommage r\u00e9sultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, et plus g\u00e9n\u00e9ralement pour tous les dommages directs et indirects, quelles qu’en soient les causes ou les cons\u00e9quences, pouvant r\u00e9sulter de l’acc\u00e8s au site et r\u00e9sultant du contenu directement ou indirectement du site.<\/p>\n
<\/p>\n
2. Liens Hyper-textes<\/h4>\n
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites internet ainsi que vers d’autres sources internet. IDW-MISSIMMO ne contr\u00f4le par ces sites et ces sources externes. En cons\u00e9quence, IDW-MISSIMMO ne peut \u00eatre tenu responsable de la fourniture de ces sites et sources externes.<\/p>\n
L’agence d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour le contenu, la publicit\u00e9, les produits, les services ainsi que pour tout autre \u00e9l\u00e9ment disponible sur ceux-ci. En outre, IDW-MISSIMMO ne peut \u00eatre tenu responsable de tout dommage ou perte, prouv\u00e9 ou all\u00e9gu\u00e9 cons\u00e9cutif ou en relation avec l’acc\u00e8s, l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance aux contenus, produits ou services disponibles sur ces sites ou sources externes.<\/p>\n
<\/p>\n
V. G\u00c9N\u00c9RAL<\/h2>\n1. Loi applicable et juridiction<\/h4>\n
Les conditions d’utilisation sont r\u00e9gies par le droit Fran\u00e7ais. Sauf disposition l\u00e9gale contraire, tout litige relatif au contenu ou \u00e0 l’utilisation du site rel\u00e8ve de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux de la cour d’appel de la Guadeloupe. \u00c0 l’exclusion de toute autre juridiction.<\/p>\n
<\/p>\n
2. H\u00e9bergement<\/h4>\n
Le site est h\u00e9berg\u00e9 par : OVH<\/a>, Roubaix, France<\/p>\n <\/p>\n
3. Credits<\/h4>\n
Cr\u00e9ation du site : NEODIMO<\/p>\n
\u00c9diteur : Delphine VRIGNAULT<\/p>\n
Webmaster \u00e9ditorial : Delphine VRIGNAULT<\/p>\n
Les photographies qui pr\u00e9sentent les diff\u00e9rents biens sont la propri\u00e9t\u00e9 de MISSIMMO et des propri\u00e9taires. Nous remercions aussi les contributions de nos partenaires photographes :<\/p>\n
Steve ROUX. Pierre CARREAU. Alain PHOTO. Gerald TESSIER. Fran\u00e7ois VOCHELLE. Xavier MERCHET-THAU. Laurent BENOIT. Abigail LEESE. Hugo ALLARD. Elie PHOTO. Jean-Philippe PITER. Abyss IMAGE. Max VANDERNOOT. Alexandre PETER.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
I. INTRODUCTION Partie 1 Le site internet \u00ab\u00a0www.missimmo.com\u00a0\u00bb (Ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 le \u00ab\u00a0Site\u00a0\u00bb) est publi\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 IDW MISSIMMO. SAS au capital de 7500 euros, immatricul\u00e9 au RCS De Basse Terre sous le num\u00e9ro 481874. Le si\u00e8ge social est situ\u00e9 Rue du bord de mer – Gustavia – 97133 Saint Barth\u00e9lemy. Repr\u00e9sent\u00e9 par Mrs Delphine […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":11,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"template-about-missimmo.php","meta":{"footnotes":""},"yoast_head":"\n
Real Estate & Villa Rental Agency in St Barth - Legals - MISSiMMO<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Here are all our legal notice regarding our agency MISSiMMO as well as French law. Here at MISSiMMO in St Barth, we care to always be able to secure ourselves but also and first our clients.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/legals\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Real Estate & Villa Rental Agency in St Barth - Legals - MISSiMMO\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Here are all our legal notice regarding our agency MISSiMMO as well as French law. Here at MISSiMMO in St Barth, we care to always be able to secure ourselves but also and first our clients.\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/legals\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Missimmo St Barth\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2023-02-02T20:40:10+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"6 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/legals\/\",\"url\":\"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/legals\/\",\"name\":\"Real Estate & Villa Rental Agency in St Barth - Legals - MISSiMMO\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/www.missimmo.com\/#website\"},\"datePublished\":\"2018-01-05T16:18:12+00:00\",\"dateModified\":\"2023-02-02T20:40:10+00:00\",\"description\":\"Here are all our legal notice regarding our agency MISSiMMO as well as French law. Here at MISSiMMO in St Barth, we care to always be able to secure ourselves but also and first our clients.\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/legals\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/legals\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/legals\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Home\",\"item\":\"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Mentions L\u00e9gales\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/www.missimmo.com\/#website\",\"url\":\"https:\/\/www.missimmo.com\/\",\"name\":\"Missimmo St Barth\",\"description\":\"\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\/\/www.missimmo.com\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Real Estate & Villa Rental Agency in St Barth - Legals - MISSiMMO","description":"Here are all our legal notice regarding our agency MISSiMMO as well as French law. Here at MISSiMMO in St Barth, we care to always be able to secure ourselves but also and first our clients.","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/legals\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Real Estate & Villa Rental Agency in St Barth - Legals - MISSiMMO","og_description":"Here are all our legal notice regarding our agency MISSiMMO as well as French law. Here at MISSiMMO in St Barth, we care to always be able to secure ourselves but also and first our clients.","og_url":"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/legals\/","og_site_name":"Missimmo St Barth","article_modified_time":"2023-02-02T20:40:10+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"6 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/legals\/","url":"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/legals\/","name":"Real Estate & Villa Rental Agency in St Barth - Legals - MISSiMMO","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.missimmo.com\/#website"},"datePublished":"2018-01-05T16:18:12+00:00","dateModified":"2023-02-02T20:40:10+00:00","description":"Here are all our legal notice regarding our agency MISSiMMO as well as French law. Here at MISSiMMO in St Barth, we care to always be able to secure ourselves but also and first our clients.","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/legals\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/legals\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/legals\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Home","item":"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Mentions L\u00e9gales"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.missimmo.com\/#website","url":"https:\/\/www.missimmo.com\/","name":"Missimmo St Barth","description":"","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.missimmo.com\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4497"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4497"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4497\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":16990,"href":"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4497\/revisions\/16990"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.missimmo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4497"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}